Alexis Spire, Résistances à l'impôt, attachement à l'Etat. Enquête sur les contribuables français

Alexis Spire

Résistances à l'impôt, attachement à l'Etat

Enquête sur les contribuables français 

Seuil

2018

Présentation de l'éditeur

Le thème du « ras-le-bol » fiscal revient régulièrement dans le débat public français. Les formes prises par la contestation varient, de l’exaspération discrète aux mobilisations les plus bruyantes. Pourtant, les contribuables continuent massivement à remplir leurs obligations.
Contre toute attente, ce sont les ménages bénéficiaires des politiques sociales qui se montrent les plus critiques à l’égard des prélèvements. À l’inverse, l’adhésion au système fiscal est d’autant plus fièrement revendiquée par les membres des classes supérieures qu’ils peuvent en apprivoiser les règles. Tel est le paradoxe que cet ouvrage explore, en se fondant sur une enquête statistique inédite ainsi que sur des observations et des entretiens menés auprès de contribuables ordinaires venus au guichet pour contester, négocier ou payer leur dû. Il révèle les fractures de la société, au miroir des prélèvements.
Loin d’être le simple produit d’un individualisme débridé, la résistance à l’impôt reflète l’identification à des groupes – les classes moyennes, les indépendants, les ruraux – qui se perçoivent comme oubliés des institutions. À l’ombre des missions régaliennes et des prestations les plus visibles, il existe pourtant tout un pan de l’action de l’État dont les bénéficiaires n’ont pas conscience et qui pourrait disparaître faute d’être défendu.

Alexis Spire est sociologue, directeur de recherche au CNRS. Il a notamment publié Étrangers à la carte (Grasset, 2005), Faibles et puissants face à l’impôt (Raisons d’agir, 2012) et, avec Katia Weidenfeld, L’Impunité fiscale (La Découverte, 2015).

écouter: Alexis Spire & Katia Weidenfeld, L'impunité fiscale. Quand l’État brade sa souveraineté

écouter: Alexis Spire & Katia Weidenfeld, L'impunité fiscale. Quand l’État brade sa souveraineté

La Suite dans les idées par Sylvain Bourmeau, 10.10.2015

Alexis Spire & Katia Weidenfeld

L'impunité fiscale 

Quand l’État brade sa souveraineté 

La Découverte

L'horizon des possibles

2015

Présentation de l'éditeur

Dans un contexte de disette budgétaire, plusieurs scandales ont amené la fraude fiscale sur le devant de la scène médiatique. Pourtant, si les gouvernements affichent leur détermination face à cette délinquance, en pratique, rares sont ceux qui passent devant un juge pour de tels actes. Les grandes entreprises et les contribuables fortunés s’en sortent le plus souvent avec des amendes. Les organisateurs des montages frauduleux à grande ou petite échelle ne sont, eux, jamais inquiétés. Ceux qui se retrouvent devant les tribunaux sont les moins aguerris aux procédures de l’administration : gérants de paille, petits entrepreneurs ou simples contribuables qui, par ignorance ou conviction, refusent le jeu du dialogue avec le fisc.

Comment expliquer cette impunité ? Pourquoi la fraude fiscale n’est-elle pas traitée en France comme un délit à part entière ? À partir d’une enquête au long cours dans les coulisses de l’administration et dans les arcanes des tribunaux, ce livre démonte les mécanismes qui font tourner la machine judiciaire… à vide. Mettre fin à cette tolérance permettrait pourtant de lever une contradiction témoignant d’un renoncement partiel de l’État à sa souveraineté : on ne peut affirmer la centralité de l’impôt dans le contrat social tout en maintenant dans l’impunité ceux qui s’en exonèrent volontairement. 

Alexis Spire est sociologue, directeur de recherches au CNRS. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages remarqués, dont Accueillir ou reconduire. Enquête sur les guichets de l’immigration (Raisons d’agir, 2008) et Faibles et puissants face à l’impôt (Raison d’agir, 2012).

Katia Weidenfeld est historienne du droit et juriste, directrice d’études à l’École nationale des chartes. Elle est notamment l’auteur deÀ l’ombre des niches fiscales (Economica, 2011).

Romain Huret, American Tax Resisters

Romain Huret
American Tax Resisters
Harvard University Press
2014

Présentation de l'éditeur

“The American taxpayer”—angered by government waste and satisfied only with spending cuts—has preoccupied elected officials and political commentators since the Reagan Revolution. But resistance to progressive taxation has older, deeper roots. American Tax Resisters presents the full history of the American anti-tax movement that has defended the pursuit of limited taxes on wealth and battled efforts to secure social justice through income redistribution for the past 150 years.

From the Tea Party to the Koch brothers, the major players in today’s anti-tax crusade emerge in Romain Huret’s account as the heirs of a formidable—and far from ephemeral—political movement. Diverse coalitions of Americans have rallied around the flag of tax opposition since the Civil War, their grievances fueled by a determination to defend private life against government intrusion and a steadfast belief in the economic benefits and just rewards of untaxed income. Local tax resisters were actively mobilized by business and corporate interests throughout the early twentieth century, undeterred by such setbacks as the Sixteenth Amendment establishing a federal income tax. Zealously petitioning Congress and chipping at the edges of progressive tax policies, they bequeathed hard-won experience to younger generations of conservatives in their pursuit of laissez-faire capitalism.
Capturing the decisive moments in U.S. history when tax resisters convinced a majority of Americans to join their crusade, Romain Huret explains how a once marginal ideology became mainstream, elevating economic success and individual entrepreneurialism over social sacrifice and solidarity.
Romain Huret is Associate Professor of American History at the University of Lyon 2 in France.

video: Alexis Spire, Faibles et puissants face à l'impôt

video: Alexis Spire, Faibles et puissants face à l'impôt
Bibliothèque de la Part-Dieu, Lyon, 29 janvier 2013

Alexis Spire, Faibles et puissants face à l'impôt

Alexis Spire
Faibles et puissants face à l'impôt
Raisons d'agir
2012

Présentation de l'éditeur

 En France, l’égalité devant l’impôt relève des principes républicains proclamés par les révolutionnaires de 1789 : d’après la Déclaration des droits de l’homme, tous les citoyens doivent contribuer « en raison de leurs facultés ». Mais l’expression est tellement générale et abstraite qu’elle a servi à justifier à peu près toutes les réformes fiscales, y compris les plus inégalitaires.

   Le plus souvent limitée à la question de la répartition de la charge fiscale entre les différentes tranches de revenus, le discours sur la justice fiscale oublie une autre forme d’inégalité devant l’impôt, plus profonde : celle qui résulte des conditions sociales de la mise en œuvre des règles censées s’appliquer à tous. Si la loi condamne sans ambiguïté les contribuables qui ne déposent pas leur déclaration, son application est loin d’être uniforme. Au-delà des déclarations d’intention visant à lutter contre la fraude fiscale, certains délits sont mieux tolérés que d’autres. L’enjeu de ce livre est de résoudre une énigme : comment une institution composée d’agents soucieux d’œuvrer pour l’intérêt général et le bien commun, peut-elle (re)produire autant d’inégalités ?

   Pour aborder la question des inégalités sociales face à l’impôt, Alexis Spire a choisi de privilégier les prélèvements qui mettent les contribuables directement en relation avec l’administration : l’impôt sur le revenu, la fiscalité locale et l’imposition des patrimoines. Il s’intéresse ici aux impôts qui mettent en contact les représentants de l’Etat et les contribuables : les conditions sociales d’application du droit génèrent une forme d’inégalité particulière, non réductible aux règles inscrites dans le droit.

   L’inégalité sociale devant l’impôt renvoie d’abord à des dispositifs de taxation différents, laissant des marges de manœuvre plus ou moins grandes à ceux qui doivent s’y soumettre comme c’est le cas de l’Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) qui doit être auto-déclaré. Elle renvoie aussi à la relation de plus ou moins grande familiarité que les contribuables entretiennent à l’égard de la matière fiscale. D’un côté, les détenteurs de hauts revenus et/ou d’importants patrimoines peuvent s’offrir les services d’un avocat fiscaliste ou d’un expert comptable. De l’autre, les ménages des catégories populaires et des classes moyennes modestes s’en remettent les plus souvent aux conseils des fonctionnaires des impôts de moins en moins nombreux qui, dans bien des cas, doivent à la fois les aider à formuler leur requête et en décider l’issue. On le voit les stratégies d’évitement de l’impôt ne sont pas les mêmes en haut et en bas de l’échelle fiscale.

   Ce livre s’appuie sur une enquête ethnographique qui s’est d’abord déroulée de 2006 à 2007 dans deux centres des impôts, l’un dans le Nord et l’autre en région parisienne. Il s’appuie donc sur un travail approfondi auprès de diverses administrations fiscales comme c’était le cas dans Accueillir ou reconduire, l’ouvrage à succès paru aux Éditions raisons d’agir dans lequel Alexis Spire analysait l’attitude de l’administration vis-à-vis des étrangers.

   Faibles et puissants face à l’impôt aborde au total sous un angle entièrement nouveau la question de la fiscalité et il montre que derrière les pratiques des agents des impôts sont en jeu des éléments essentiels de l’égalité citoyenne et de la définition concrète de l’intérêt général. Cet ouvrage sort la politique fiscale de la chasse gardée des économistes et remet la question fiscale au centre de la question sociale. Écrit de manière fluide et claire, utilisant des exemples frappants et bien choisis, il s’adresse aussi plus généralement à un large public, à tous ceux qui pensent que la politique publique doit défendre l’égalité entre les citoyens. 

Alexis Spire est chercheur au CNRS. Ses travaux portent sur la sociologie de l’État et de l’administration, sur l’immigration et l’impôt. Il est notamment l’auteur de Histoire sociale de l'impôt, Paris, La Découverte, 2010 (avec Nicolas Delalande) et Accueillir ou reconduire. Enquête sur les guichets de l'immigration, Paris, Raisons d'agir, 2008 et de Étrangers à la carte. L'administration de l'immigration en France (1945-1975), Paris, Grasset. Par ailleurs, il a édité et préfacé l’ouvrage d’Abdelmalek Sayad, L’immigration ou les paradoxes de l’altérité. Les enfants illégitimes, Paris, Raisons d’agir, 2006.

video: Petits arrangements avec l’impôt. Entretien avec Katia Weidenfeld et Alexis Spire

 

Petits arrangements avec l’impôt
Entretien avec Katia Weidenfeld et Alexis Spire

par Nicolas Delalande, laviedesidees.fr [14-10-2011]

video: Christiane Marty, Quel impôt juste pour une société juste ?

 



Un impôt juste pour une société juste Collection "Les Notes et Documents de la Fondation Copernic", Syllepse, septembre 2011
Vincent Drezet et Christiane Marty (coord.), Gérard Gourguechon, Jean-Marie Harribey, Pierre Khalfa, Stéphanie Treillet.





Présentation de l'éditeur

Le thème de la réforme fiscale est d’actualité. Si la fiscalité ne peut avoir réponse à tout, il n’en demeure pas moins qu’elle traduit des choix politiques de première importance en matière de répartition des richesses ou de financement de l’action publique. Or, depuis maintenant plus d’un quart de siècle, nous assistons à une véritable contre-révolution fiscale au profit des ménages les plus riches et des entreprises, en particulier les plus grandes, et des revenus du capital. L’impôt est aujourd’hui détourné de son rôle. Dans un contexte européen et international marqué par une concurrence fiscale et sociale et par la multiplication des politiques de rigueur sur fond de dramatisation de la question de la dette publique, il est indispensable de montrer en quoi une réforme fiscale est souhaitable et bénéfique, et pourquoi celle-ci doit passer par un accroissement de la progressivité de l’impôt et un élargissement de son assiette. Fondamentalement, réhabiliter l’impôt doit être une préoccupation constante : moyen de financement des services publics, outil de correction des inégalités et, surtout, permettant le « vivre ensemble », l’impôt doit retrouver un sens citoyen. C’est là un enjeu majeur pour une véritable politique de transformation sociale. Cette Note de la Fondation Copernic rappelle les grands principes de la fiscalité, dresse un bilan des « réformes » passées et livre des propositions qu’il convient d’urgence de mettre en oeuvre.

video: Nicolas Delalande, Les Batailles de l'impôt. Consentement et résistances de 1789 à nos jours

Les Matins, 18.04.2011

Nicolas Delalande, agrégé et docteur en histoire contemporaine, est chargé de recherche au Centre d’histoire de Sciences Po. 

écouter: Alexis Spire, co-auteur de Histoire sociale de l'impôt

écouter:

Nicolas DELALANDE & Alexis SPIRE, 5/7 BOULEVARD, 16 février 2011

Alexis Spire, LE MOUV' - Plan B... pour Bonnaud, 17 janvier 2011

Alexis Spire, co-auteur de Histoire sociale de l'impôt
FRANCE INTER - L'éco autrement
présenté par Alexandra Bensaid
18 décembre 2010

Histoire sociale de l'impôt. Nicolas DELALANDE, Alexis SPIRE

Histoire sociale de l'impôt
Nicolas DELALANDE, Alexis SPIRE
Collection : Repères n°569
La Découverte
2010



Présentation de l'éditeur
Depuis le déclenchement de la crise de 2008, l'impôt est revenu au centre du débat public. Il suscite de nombreuses controverses, mais sa légitimité n'est plus remise en cause.
Pour comprendre comment le geste du paiement de l'impôt s'est imposé comme une évidence, ce livre retrace le développement de la fiscalité depuis la fin du XVIIIe siècle et ses effets sur la société française. Au xixe siècle, le processus d'acculturation des populations urbaines et rurales à l'impôt a accompagné la construction de l'État-nation. Puis le développement de l'État social au XXe siècle a conduit les gouvernements à augmenter le nombre de contribuables et à diversifier les prélèvements. Chacune de ces incursions de l'État s'est accompagnée de résistances, individuelles ou collectives.
Cette histoire de l'impôt vue d'en bas montre comment la fiscalité s'est progressivement immiscée dans la vie quotidienne des individus, au point de modifier leurs pratiques et d'engendrer des stratégies de ruse, de négociation et de contournement.

Nicolas Delalande, chargé de recherche au Centre d’histoire de Sciences Po, a soutenu en 2009 une thèse intitulée Consentement et résistances à l’impôt : l’État, les citoyens et le problème de la confiance sous la IIIe République (à paraître dans une version remaniée aux éditions du Seuil en 2011). Ses recherches portent sur l’histoire de l’État et l’histoire de l’économie politique.
Alexis Spire, chercheur au CNRS, a travaillé sur les politiques d’immigration (Étrangers à la carte, Grasset, 2005 ; Accueillir ou reconduire, Raisons d’agir, 2008) et s’intéresse désormais à la mise en œuvre des politiques fiscales et à l’inégalité devant l’impôt depuis la Seconde Guerre mondiale.